Fraudes fiscales, affaires politico-financières, fraude électorale, complicité des média avec le pouvoir… Beaucoup de ces affaires ont un point commun : Leur révélation a nécessité de petits arrangements avec la loi, voire une franche violation de celle-ci.
C’est tout frais : l’affaire Bettencourt
Un vieux conflit familial au sein de la famille Bettencourt, entre la richissime mère Liliane et sa fille Françoise, a entrainé l’utilisation d’un enregistrement pirate de conversations privées. Vil procédé.
Sauf que cet enregistrement évoque des opérations financières constituant clairement des fraudes fiscales, des relations suspectes avec le Ministre du Budget Éric Woerth, et sur un fond de bienveillance au sommet de l’État, à l’Élysée même. Le tout dans un contexte de forte communication du pouvoir sur sa lutte contre l’évasion fiscale.
Il est amusant de constater que la dernière affaire concernant l’évasion fiscale s’appuyait sur un fichier, illégal lui aussi, transmis à Éric Woerth par un ancien employé de la banque britannique HSBC à Genève, et listant 3000 noms de fraudeurs présumés.
Sarkozy off sur France 3
Une vidéo assez édifiante, montrant sans fard les rapports entre le Chef de l’État et un journaliste de la chaine France 3, avait défrayé la chronique, et entrainé des suite judiciaires : Cette vidéo étant la propriété de la chaine, sa révélation comme sa diffusion peuvent être qualifiées de vol et de recel. La dimension du délit présumé est bien sûr insignifiante par rapport à la portée politique du buzz alors créé.
Jusqu’où ?
De ces deux affaires, comme d’autres, il ressort que dans un système qui ne permet pas à la Justice ou à la vérité de s’établir par les voies légales, il est indispensable d’avoir recours à des méthodes « limites ». Dans la perspective d’une dépénalisation des milieux d’affaires, comme de la suppression de l’indépendance de l’instruction judiciaire, ces méthodes seront même la condition sine qua non pour obtenir un peu de transparence.
Mais ce recours a ses limites.
D’abord, ces méthodes ont l’inconvénient d’alimenter en arguments les populistes de tous poils. Car le fait que telle ou telle affaire soit sortie par voies illégales en illustre l’aspect fortuit, qui laisse présager d’une part qu’on ne voit que la face émergée de l’iceberg, et d’autre part que ce type d’affaire perdurera.
Ensuite, se pose la question de la limite à ce qu’on considère comme une dérogation légitime à la loi. Et quel que soit le point de vue, il s’exprime hors d’un État de Droit, avec tout l’arbitraire que cela suppose.
Enfin, le résultat obtenu n’est pas forcément celui escompté. Ainsi dans l’affaire Clear-Stream, le fameux listing trafiqué a au final davantage innocenté des coupables que confondu des innocents. On retiendra la complexité de l’affaire, sa sensibilité extrême, qui ont évidemment participé au « noyage de poisson ».
Aussi, les affaires que l’on risque de voir révélées à court terme feront probablement tomber quelques personnalités privées, grilleront quelques ministres ou candidats, ou feront baisser la cote d’amour de telle ou telle entreprise.
Mais elles ne traiteront pas ou si peu des grosses affaires, qui elles bénéficieront du sentiment fallacieux de transparence inspiré par la curée de quelques uns.
bien dit liger…j’éprouve aussi cette impression que l’on nous ne donne que quelques miettes-prétextes.
En plus la surpression du juge d’instruction ou la modification de la loi de la prescription sur les crimes financiers commençant à la date du délit et non plus à la date de découverte de ceux-ci.
Pour l’affaire clearstream j’ai l’impression que la seconde est juste une friandise, alors que le dégommage systématique de Denis Robert et les enquêtes qu’il a faites sur cette boite noire est beaucoup plus inquiétant.
Quand une entreprise est capable de mettre 20 milliards sur un compte bloqué sur un claquement de doigts alors que ces mêmes entreprises pleurent sur la fiscalité quand elles n’arrivent pas à passer au travers me semble bien symptomatique de cette chape de plomb qui recouvrent les petits en grands arrangements dans les sphères de pouvoirs.
La question aujourd’hui est de savoir si les états ont encore la main.
Je ne suis pas d’accord pour le cas Bettancourt. Il s’agit d’un règlement de comptes familial qui utilise d’éventuelles découvertes suspectes. Il n’y a aucune démarche d’investigation ou de dénonciation de fraude à l’origine, même dans le cadre du différent familial, c’est fortuit.
Personne n’a de preuve que le moindre délit ait été commis, mais ça n’empêche pas que cela s’étale dans les média et qu’on parle comme d’un fait certain de la corruption de Woerth et de Sarkozy. Contrairement à toi, je pense qu’il faut réprimer sauvagement les média qui diffusent de telles choses avant enquête approfondie ; la publication ne devrait intervenir que dans deux cas :
1) une fois que l’enquête a raisonnablement établi les faits
2) ou bien si des blocages manifestes tentent d’étouffer l’affaire
Quant à la suppression du juge d’instruction, ça ne veut rien dire. La plupart des pays n’ont pas de juge d’instruction sans que cela pose problème ; le problème sera d’aller plus loin sur l’indépendance du parquet qui n’est pas satisfaisante dans la version actuelle de la réforme.
Ton premier point évoque la présomption d’innocence, qui est systématiquement jetée aux orties dès qu’une affaire est médiatisée. C’est un vieux débat, et il est difficile de rester objectif quand s’opposent un petit acteur médiatique comme Médiapart, et le pouvoir politique + économique au plus haut niveau. Ça fait partie de l’arbitraire dont je parle.
Pour le 2ème point, je parle (prudemment) de la suppression de l’indépendance de l’instruction judiciaire, pas du juge d’instruction, lequel était déjà une institution boiteuse. C’est la dépendance du parquet et la tutelle du ministère, qui me posent problème.
Je trouve qu’on a exploité avec une vélocité toute suspecte l’affaire Outreau, alors qu’existaient depuis longtemps tant d’affaires étouffées politiquement, sans qu’on ait jamais cherché à corriger le système.
Bah, il y a quand même une différence entre Outreau et une affaire étouffée.
Une affaire étouffée, ce sont des coupables qui restent en liberté sans être inquiétés.
Outreau, ce sont des innocents dont on brise la vie, qui passent des années en prison, et dont un se suicide.
Dans les deux cas, il y a souffrance de victimes, voire même des morts (je pense aux frégates de Taïwan).
Disons qu’il est plus facile pour la Justice, et donc indispensable moralement du fait de cette facilité, d’éviter que des innocents soient condamnés. Sans compter que nous sommes collectivement mais directement responsables de ces erreurs.
Mais les carences de la Justice en matière de non-lieux abusifs ont des conséquences sur le long terme difficile à évaluer, mais énormes. La fameuse défiance franco-française s’en est largement nourrie…
Entre la vraie raison d’État à l’extérieur de la France et la justice ordinaire, je privilégie la raison d’État, tant que le monde fonctionne comme aujourd’hui sur la base de nations indépendantes dont les rapports sont fondés sur des rapports de force plus que sur le droit.
Aussi, je ne pense pas du tout que la défiance française vienne de là :
1) Nous ne sommes pas le pays le plus corrompu dans les pays riches, et nous avons pourtant (et de loin) la plus forte défiance,
2) Dans le fond, la plupart des français s’en foutent, vu qu’ils font la même chose dès qu’ils peuvent à leur niveau (fraudes, passe-droits, etc.)
Ils s’en foutent mais pas pour les autres…
D’autant plus que, comme je l’ai souvent remarqué, on est toujours plus attentif à repérer chez les autres les défauts auxquels on est soi-même le plus susceptible de succomber. C’est la nature humaine.
Je te trouve dur, à condamner les sociétés latines à une justice approximative. L’éducation, ça marche avec toutes les civilisations. Le problème est qu’on est coincé par les dérives perverses de la démocratie.
Tout à fait d’accord sur la perversion multiple de la démocratie, qui prend toutes espèces de formes, la vide de tout sens et la corrompt jusqu’à la destruction.
Je ne dirais pas « plus approximative » ; je dirais « plus tolérante » envers la faute.
Quant à la suppression du juge d’instruction, ça ne veut rien dire. La plupart des pays n’ont pas de juge d’instruction sans que cela pose problème
pas d’accord avec toi.
Oui d’autres pays ont d’autres systémes. Le juge d’instruction fait partie de notre système qui n’est pas pire que d’autre. Pourquoi en changer surtout si rien n’est fait pour l’indépendance du parquet.
Tant que le projet de loi n’assure pas la total indépendance du parquet il serait absurde de changer de système.
Le projet de loi actuel mettrait le plus indépendant des pouvoirs entre les mains du présidents inacceptable.
Je suis d’accord pour dire que le projet actuel n’est pas acceptable en l’état par défaut de réforme du parquet.
En revanche, je ne suis pas d’accord avec ton relativisme. Tous les systèmes ne se valent pas, et le juge d’instruction, c’est un système directement hérité de la justice inquisitrice d’ancien régime. Il est sensé instruire à décharge, mais il ne le fait pas. Notre système est bien « pire que d’autres ».
Le bon système, c’est quand le ministère public poursuit, l’accusé se défend, et le juge arbitre tout au long de la procédure. Il est plus que temps de nous débarrasser de cet archaïsme qu’est notre système inquisitoire à base de juge d’instruction.
Bien sûr, la conséquence, c’est une réelle indépendance du parquet, et également la mise en place d’un réel contre-pouvoir à cette justice indépendante.
Aujourd’hui, on a le pire des système : un parquet aux ordres, et une justice du siège indépendante et qui n’a ni contre-pouvoir, ni à rendre de comptes.
Quand tu évoques un contre pouvoir aux « juges », tu penses à quoi ?
Un conseil de l’ordre ? Une haute autorité collégiale ?
Un CSM où les magistrats sont minoritaires (c’est fait depuis 2008 grâce à Sarkozy) d’une part, et l’équivalent de la cour des comptes d’autre part, ainsi que le droit pour le parlement de faire des commissions d’enquête sur la justice.
Oui, pour le moment Sarkozy n’a agi que dans un sens, celui affaiblissement de la justice.
En plus avec une vision partisane des problèmes.
Pire j’trouve le système américain bien pire pour le délinquance commune. Des juges élus qui utilisent leur jugement comme argument électoral j’crois pas qu’il y ait pire.
Maintenant il n’y a pas de système parfait. Le notre doit évoluer c’est une évidence, mais il faut le faire avec sérénité et de manière non partisane. Je préfère un système bancal qui fonctionne tant bien que mal. Qu’un système dont on ignore totalement ou il nous emmène et dont les failles se voient plus que les qualités.
Le système américain avec des juges et des procureurs non élus serait très bien.
Par ailleurs, le juge élu n’est pas tout seul à décider : c’est le jury qui décide de la culpabilité aux USA. Et si les peines sont plus lourdes là-bas, c’est avant tout parce que la loi le prévoit ainsi. Ce ne sont pas les juges, même élus, qui font la loi. Tout ça pour dire que je ne vois pas en quoi le système judiciaire américain serait pire que le nôtre.
En quoi est-il meilleur que le notre ?
dis moi….
Il est meilleur parce que le procureur est indépendant et en même temps responsable devant la population. Idem pour le juge.
Chez nous, les juges sont totalement irresponsables, ils n’ont pas de comptes à rendre, et développent un esprit corporatiste effarant ainsi qu’un mépris absolu du justiciable. Et par ailleurs, les procureurs sont aux ordres de l’exécutif, et c’est eux qui contrôlent la garde à vue, c’est à dire que l’exécutif a le pouvoir d’enfermer sans regard.
Dit autrement, les dérives du système US se produisent sur la base d’un système qui est sain (normal, c’est un système libéral). Tandis que les dérives du système français se produisent sur la base d’un système vicié (normal, c’est un système autoritaire d’ancien régime).
Le procureur Stark est quand même un bon contre exemple, d’un homme qui a été utilisé uniquement à des fins politiques.
T’as bien conscience que c’es terriblement idéologique ce que tu écris là ?
libéral donc sain c’est un sacré dogme ça.
Libéral signifie ici à base de pouvoirs et contre-pouvoirs équilibrés. Rien de plus.
Si vouloir cela c’est être idéologique, alors je suis d’accord pour être idéologique.
ben je te confirme tu es idéologique voir utopique.
Le système judiciaire est p’tre sain sur le papier, il n’empêche qu’il est en pleine dérive dans la réalité.
La faille est me semble-t’il dans le système et non dans ses dérives.
Où ça, dans le système ?
système us.
le notre aussi là on est d’accord.
Les jurys populaires font les jugements les plus pervers qui soient, notamment par la possibilité de biais via l’élimination de jurés. Ça aiguise les communautarismes, met sur le côté les minorités, condamne finalement chacun à un déterminisme judiciaire.
Oui, c’est une dérive ; il y en a bien d’autres aux USA. Mais ça n’en fait pas pour autant un système pire que le nôtre qui est vicié dans ses fondements mêmes, sur lesquels s’ajoutent aussi toutes sortes de dérives.
ça n’en fait pas un système meilleur non plus.
Je pense qu’il est meilleur dans ses principes. Si on savait s’en inspirer dans les principes en évitant les principales dérives, on se porterait mieux qu’avec ce qu’on a actuellement.
l’anarchisme est un système génial dans ses principes…
j’vois pas pourquoi on s’en porterai mieux, vu que la justice amérique (basé si tu veux sur des principes sains) n’est pas meilleure que la notre.
Mais enfin, Hulk, nous sommes dans une société de spectacle, où ce qu’on braille sur la chose est bien plus important que la réalité de la chose elle-même. Surtout, si les hurlements cachent d’autres réalités plus inconfortables.
Cette histoire (familiale interne) Bettancourt, n’est pas autre chose.
On ne saura sans doute jamais le fin mot de cette affaire.
Par contre, on en fait un bruit !!…
Merci pour les réflexions.
Je me demande si nous ne sommes pas involontairement victimes d’une bête inversion des facteurs.
Je suggère la grille d’analyse suivante : tous les pouvoirs, quels qu’ils soient, tentent de s’octroyer ou de conserver ou développer une place dominante dans leur société.
Pour ce faire ils ont recours à des moyens et des méthodes, souvent contraignants, assez rarement légaux. En tous cas, très fréquemment occultes (pas seulement pour une question de discrétion …), voire carrément illégaux.
Pour maintenir cet état de fait, ces pouvoirs sont contraints (!?) de modifier la loi à leur avantage. Ce dont ils ne se privent pas, et dont on constate de multiples exemples hélas. (Limitations voire suppressions de droits, vote de subsides et avantages conséquents voire abusifs, dépénalisations diverses, définitions nouvelles et conjoncturelles de l’illégalité, rejets dans l’illégalité officielle de franges entières de la population, etc … )
En conséquence, les citoyens et citoyennes désireux de rétablir un semblant d’équilibre, ou voulant lutter contre un pouvoir qu’il(le)s considèrent comme abusif, se trouvent rejetés dans l’illégalité, de facto, selon les dernières normes en vigueur !
C’est là que gît une inversion de facteurs. Tout simplement parce que les spoliateurs d’origine ont redéfini les termes de la loi à leur avantage du moment, et ont rejeté hors la loi les opposants et mécontents. C’est un mode, sinon de gouvernement, au moins de maintien au pouvoir.
Dans la suite historique, si les minoritaires mécontents accèdent au pouvoir, et procèdent de la même façon que ce dont ils ont pâti, on constate juste une incapacité majeure des humains à se conduire intelligemment … Sans doute, le pouvoir corrompt-il …
Mais c’est une autre histoire …
Oui Sambucus, on peut dire ça de manière générale :
- en observant que toute entité durable se bat pour perdurer – ça se démontre bien par l’absurde,
- par analogie avec la biologie, en observant que toute l’énergie que cette entité utilise à se défendre (métabolisme), elle ne l’utilise pas à être utile (croissance). C’est toute la différence entre quelqu’un qui a de la fièvre (le métabolisme utilise toutes les ressources pour stabiliser sa température), et quelqu’un en bonne santé.
Il faut donc d’une part faire perdurer un truc équilibré, et d’autre part un truc serein.
Équilibré, c’est par le jeu pouvoir/contrepouvoir qu’on l’obtient. La Justice française a du boulot.
Serein, c’est par une dépolitisation, et donc une indépendance du parquet.
Liger, si tu vois le moindre pb dis le moi.
J’ai mis à jour vers la 3.0
dis moi aussi si tu as accès à l’éditeur de thèmes.
http://www.lemonde.fr/politique/article/2010/06/21/en-general-un-ministre-du-budget-evite-le-contact-direct-avec-un-contribuable_1376465_823448.html#ens_id=1373579
Soyeux mélange de bon sens évident et de langue d’acajou soigneusement cirée.
Merci, de l’éclairage.
(Désolé de passer par vos commentaires mais j’ai fermé mes compte sur Rue89 et je ne vois pas ce contact mail sur votre portail)
En réaction à votre commentaire sur les femmes tondues, un texte que ‘javais écrit sur une photo de Capa (je crois)
Chaque fois qu’il est question de femme tondue, je pense à une photo de Robert Capa. A la Libération, la foule poursuit une femme tondue portant son bébé. Vous croyez cette photo banale, mais lentement elle devient terrible. Parce qu’on sait maintenant que, au classement de la saloperie, beaucoup* parmi elles roulaient à l’arrière du peloton, que ces chasses à la femme adultère servirent d’exutoire à la lâcheté ordinaire de bien des Français ordinaires, beaux ouvriers de la onzième heure, voire collabos saisis par la hâte de détourner les regards : faute d’avoir résisté, il était trop tentant de se refaire une virginité en s’en prenant à celle qui avait perdu autant la sienne que ses protecteurs verts-de-gris. Regardez cette foule joyeuse, des hommes, des femmes, des enfants tous souriants, même pas grimaçants, encore une fois ordinaires. Les hommes, pensent-ils qu’ils auraient bien aimé la prendre à leur compte, celle-là ; les femmes, pensent-elles qu’elles auraient bien aimé faire de même ; les enfants, pensent-ils que c’est ça la justice des adultes. Et celui qui l’accompagne, en uniforme : la protège-t-il de pire, ou gueule-t-il plus fort que les autres. Et elle, nue comme jamais malgré ses habits, madone sans sourire, sans autre regard qu’à son petit serré à pleins bras, avec on l’espère l’idée dans son crâne rasé que lui n’y est pour rien.
Ces ouvriers de la onzième heure, ont-ils un jour regretté d’avoir fait ça ?
Qu’est-elle devenue ?
Et l’enfant, avec ce sale paquet-cadeau pour affronter la vie ?
(On connaît hélas la réponse pour beaucoup : ce sont souvent eux qui payèrent le plus ce en quoi ils étaient le moins.)
* Et beaucoup étaient belles : est-ce ça, aussi, qu’on leur faisait payer ? Membres illimitées et toujours renouvelées de la cohorte de celles qui paient tout à la place des mâles…
Si le sujet vous interesse, je vous conseille les travaux de mon ancien prof d’histoire…
http://irice.univ-paris1.fr/spip.php?article21#chap3
Encore moi, par le même biais, pour vous dire que votre lien vers la Lettre à Lulu sur l’Ici-blog m’a bien plu. NDLC est un ami, avec qui j’ai fait un ou deux « coups ».
Voici un lien vers un autre canard satirique local tout près, où je pige un peu :
http://lamouflette.fr/
Salut Liger !
Je te salue ici, après avoir lu ton dernier post dans la Rue de Merde :
http://www.rue89.com/comment/permalink/2077643
T’as foutrement raison !
Et l’amitié…
//Filtrée également par cette sale habitude de changer les titres des auteurs… une manière peu élégante de « marquer son territoire », et surtout peu respectueuse pour les contributions.//
Pour le peu de respect des contributeurs, je peux en témoigner !
Moyennant quoi on survit très bien de plus poster sur Rue89. Je peux en témoigner !
Ça se passe bien pour moi aussi ;o)
Le plus incompréhensible est que le cœur de Rue89 est son réseau social, et qu’ils viennent d’en limiter son expression.
Et petit à petit, ceux qui résistaient encore s’en vont ou se font virer, comme Daniel Zéro dernièrement.
Mais bon, le nombre de clics semble stable, tout va bien…
Comme je ne lis plus les commentaires (et les articles) qu’en diagonale, j’ignore ce qui est arrivé à Daniel Zéro, dont je ne me souviens pas comme d’un posteur « à virer » genre les coupines à Cyp (pas taper Cyp, ou alors, avec un tout petit coucou :-)
Pouvez-vous en dire plus ?
Je ne sais pas précisément quel commentaire de sa part n’est pas passé, mais il en était d’abord surpris. Et ce genre d’intransigeance de la part de la modé, additionné au laxisme vis à vis des trolls du WE, laisse penser que la « participation » est davantage gérée comme un problème que comme un atout par la Rue.
Question d’engorgement, sans doute, qui laisserait des doutes sur la viabilité d’un site participatif qui ne délèguerait en partie la modé à d’autre internautes.
Le sens de la propriété est très développé chez certains…
Une vraie modération coûte certainement fort cher en personnel, trop pour les moyens de la Rue. Cela me semble pourtant être la condition sine qua non d’un saut qualitatif. En confier une bonne partie à des riverains recrutés sur des critères de compétence et surtout de non-implication dans les échanges (auteurs et contenu) ? Idée à creuser, mais je ne suis plus riverain, donc, c’est pas mes oignons ma cousine.
Un blogue ou un site ne sont pas, pour moi, des espaces démocratiques. Sur le principe que « charbonnier est maître chez soi », si j’avais un blogue je ferais le patron de restau et virerais sans état d’âme les con-vives qui insultent les autres, pissent dans les plats ou me cherchent des poux dans la toque. Surtout que les convives d’un blogue, eux, ne paient rien. Et qu’ils peuvent parfaitement aller me démolir au restau d’en face.
Je relis votre post de fin :
- pour observer qu’il a été posté il y a deux jours.
- pour observer que personne de la Rue n’a réagi.
CQFD